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Stéphane PENAUD

Stéphane PENAUD est auteur ou co-auteur de deux ouvrages relatifs aux risques de la gestion publique et des relations entre les collectivités et leurs satellites :

- " Un petit conte de campagne : le candidat, l’expert-comptable et la CNCCFP ou il n’est jamais
trop tard pour bien faire
", AVEC, Lettre d'informations des experts-comptables aux collectivités,
novembre 2011, p. 69,
- " Les nouvelles règles du financement des campagnes électorales ", AVEC, Lettre d'informations des
experts-comptables aux collectivités, novembre 2011, p. 63,
- " Le conseil de discipline n'a pas à être à nouveau consulté préalablement à l'édition d'une seconde
sanction à raison des mêmes faits
", AJCT mars 2011, p. 145,
- " Conseiller municipal intéressé : rappel à la prudence en matière de conflit d'intérêt", AJCT,
janvier 2011, p. 29,
- " Le serpent de mer de la réforme du délit de prise illégale d'intérêt", AVEC, Lettre d'informations
des experts-comptables aux collectivités, novembre 2010,
- "Petit compte de campagne", le candidat, l'expert-comptable et la CNCCFP, ou il n'est jamais trop
tard pour bien faire", AVEC, Lettre d’information -d’information des experts-comptables aux
collectivités, novembre 2009,


- "Contrôle des élus: gestion de fait de fonds publics et ingérence", éditions Juris-service 1995,

- "Collectivités territoriales et associations", en collaboration avec Michel GIORDANO, éditions Juris-service 1994, prix du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables 1996,

Il est également membre du comité de pilotage de la revue La Lettre du Cadre territorial et auteur de nombreux articles pour les revues La Lettre du Cadre Territorial, Juris-associations, Lettre AVEC, L'élu d'aujourd'hui, dont, pour les plus récents :

- " Le conseil de discipline n'a pas à être à nouveau consulté préalablement à l'édition d'une seconde sanction à raison des mêmes faits", AJCT mars 2011, p. 145,

- " Conseiller municipal intéressé : rappel à la prudence en matière de conflit d'intérêt", AJCT, janvier 2011, p. 29,

- " Le serpent de mer de la réforme du délit de prise illégale d'intérêt", AVEC, Lettre d'informations des experts-comptables aux collectivités, novembre 2010,

- "Petit compte de campagne, le candidat, l'expert-comptale et la CNCCFP, ou il n'est jamais trop tard pour bien faire", AVEC, Lettre d’information des experts-comptables aux collectivités, novembre 2009,

- « Nom des collectivités territoriales : utilisation par des tiers comme marque ou nom de domaine Internet », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, juin 2007,

- « SEM et intercommunalité : l’obligation de cession de l’article L. 1521-1 dernier alinéa du CGCT s’applique-t-elle lorsque le transfert de compétences à un EPCI ne recouvre qu’une partie de l’objet de la société ? », AVEC, Lettre d’information des experts-comptables aux collectivités, novembre 2006,

- « Illustration récente de la sévérité de la jurisprudence en matière de prise illégale d'intérêts », Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables , 21 novembre 2006,

- « Le transfert de personnels de droit privé à une collectivité territoriale dans le cadre de la reprise en régie d’un service public administratif : une réponse législative attendue … qui laisse des questions en suspens »,  AVEC, Lettre d’information des experts-comptables aux collectivités, novembre 2005,

- « Questions soulevées par la pratique des pools de trésorerie dans les SEML », AVEC, Lettre d’information des experts-comptables aux SEM, octobre 2005,

- « La responsabilité des élus au titre de leur participation à des décisions collégiales», AJDA , 31 janvier 2005.

- « Le prestataire de SEML au regard de la notion de dirigeant de fait », Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables, 14 octobre 2002.

Date : 01/12/2009

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